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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DEBITEL FRANCE
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SIMPLEO SUR LE RESEAU SFR
Marque expirée - Marque en non vigueur

SIMPLEO SUR LE RESEAU SFR
DEBITEL FRANCE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3596694
Date de dépôt :
04/09/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/09/2018
SIMPLEO SUR LE RESEAU SFR de DEBITEL FRANCE

Présentation de la marque SIMPLEO SUR LE RESEAU SFR

Déposée le 4 septembre 2008 par la Société Anonyme (SA) DEBITEL FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SIMPLEO SUR LE RESEAU SFR »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DEBITEL FRANCE domicilié(e) 855 avenue Roger Salengro,92370 CHAVILLE - 92370 - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 779 117 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Christophe Chapoullié domicilié(e) 39 rue Pergolèse,75116 PARIS - 75116 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 36 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIMPLEO SUR LE RESEAU SFR est expirée depuis le 4 septembre 2018.

DEBITEL FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : Simplicime , Vous devriez en parler à votre mobile , Mon Pack Entry , Mon Pack Progress , (Marque figurative) , Mon Pack Trendy , DEBITEL , DEBITEL PROFIL , (Marque figurative) , SIMPLÉO


DEBITEL FRANCE Société Anonyme - 855 avenue Roger Salengro,92370 CHAVILLE - 92370 - France - SIREN 389779117


Maître Christophe Chapoullié - 39 rue Pergolèse,75116 PARIS - 75116 - France


Publication - Publication le 10 oct. 2008 au BOPI 2008-41

Enregistrement sans modification - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-32

Inscription le 16 octobre 2009 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°507818 - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-10-16

Inscription le 3 février 2010 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°515090 - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-02-03

Cartes à mémoire ou à microprocesseur ; téléphone portable ;

Services de cartes de prépaiement ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; services de communications téléphoniques mobiles.